Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l'adresse https://atelierdelapievoleuse.fr est édité par :

• Identité : Julia BENEDETTI, exerçant sous le statut d'Entrepreneur Individuel (EI)

• Nom commercial / d'artiste : Atelier de la Pie Voleuse

• Siège social / Adresse professionnelle : 10 bis Avenue de la Libération 27110 Le Neubourg

• Numéro SIRET : 99024227300029

• Numéro SIREN : 990 242 273

• Code APE / NAF : 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques

• Adresse e-mail : contact.atelierdelapievoleuse@gmail.com

• Téléphone : 0783695037

• Directrice de la publication : Julia BENEDETTI

• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par les prestataires suivants :

• Hébergement web et infrastructure : Hostinger International Ltd.

  Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

  Site web : https://www.hostinger.fr

  Téléphone / Contact : via leur support en ligne

• Gestion du nom de domaine : OVH SAS

  Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  Site web : https://www.ovhcloud.com

  Téléphone : 1007

3. Propriété intellectuelle et Droits d'auteur

L’ensemble des contenus présents sur le site https://atelierdelapievoleuse.fr (notamment, et sans que cette liste ne soit limitative : les œuvres d'art, peintures, dessins, visuels, photographies, textes, graphismes, logos, icônes et vidéos) sont la propriété exclusive de Julia BENEDETTI EI / Atelier de la Pie Voleuse, sauf mention contraire expresse.

Ces contenus sont protégés par le droit d'auteur français (articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou publication de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite et préalable de Julia BENEDETTI, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

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